CSPRT du 05 juillet 2016 : rubriques 2101-2111 élevage bovin, volaille

CSPRT du 05 juillet 2016 : projet de décret modifiant le code de l’environnement et la nomenclature des installations classées (rubriques 2101-2111 élevage bovin, volaille) La présente consultation concerne le décret venant modifier la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), rubrique 2101 relative aux installations d’élevage ou de vente de bovins […]

read more

CSPRT du 05 juillet 2016 ENTREPÔTS COUVERTS

CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d’arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l’une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement – Les […]

read more

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer

Les politiques de collecte sélective et de recyclage des déchets s’appuient pour partie sur les filières dites de responsabilité élargie des producteurs, principe qui découle de celui du pollueur-payeur.   Source : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer

read more

LA SEMAINE EUROPEENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE

LA SEMAINE EUROPEENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Concours, films, conférences, visites, marchés… À l’occasion de la semaine européenne du développement durable qui se déroule du 30 mai au 5 juin 2016 autour de la thématique de la lutte contre le réchauffement climatique, découvrez le programme des événements près de chez vous. Cette manifestation qui s’adresse à la fois au grand […]

read more

Tri des déchets de papiers de bureau : de nouvelles obligations pour les professionnels

À partir de juillet 2016, les professionnels qui, par leur activité, produisent des déchets de papiers de bureau doivent les trier à la source et organiser leur collecte séparément des autres déchets pour permettre leur valorisation, s’ils ne sont pas traités sur place. S’ils ne procèdent pas eux-mêmes à la valorisation de ces déchets triés, ils […]

read more

Fiches pratiques ISO 50001

Le Groupe AFNOR a rédigé plusieurs fiches pratiques pour faciliter la compréhension des exigences de la Norme ISO 50001 et clarifier l’approche des auditeurs d’AFNOR Certification. Fiches déjà publiées : – Les éléments d’un audit énergétique répondent-ils aux exigences de la revue énergétique prévue au § 4.4.3 ? – Peut-on exclure des exigences de l’ISO […]

read more

l’ISO 14004 version 2016 – AFNOR

Dans le sillage de la norme ISO 14001, dont la version révisée a été publiée en 2015, voici la version actualisée de l’ISO 14004, une norme internationale qui explique comment décliner en actions concrètes un système de management de l’environnement. Dans la famille ISO 14000, demandez la 14004 ! Depuis le 1er mars, le corpus […]

read more