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EDITEUR ET PROPRIETAIRE

Raison Sociale : Pierre-Emmanuel LEMARCHAND exerçant sous l’enseigne « EQUALEOS »

Siège social : 3317 rue de la Haie à 76230 Bois-Guillaume

SIRET 495 310 047 00032

N°TVA : FR54 495 310 047

 

HEBERGEUR

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

RCS Roubaix Tourcoing : 424 761 419 00045

N° TVA : FR22 424 761 419 00045

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web d’EQUALEOS est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. EQUALEOS est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site. Sans préjudice des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’EQUALEOS constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code. Par ailleurs, la marque EQUALEOS est protégée au titre des articles L.712-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de la marque EQUALEOS, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’EQUALEOS constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.716-1 du même code.